Rue du Château, Fraisans
- Parcelle
- ZC 378
- Contenance
- 1 427 m²
- Zone d'urbanisme
- UCB
- Zone urbaine de centre ancien
Identifiant 39235000ZC0378Feuille 000 ZC 01Échelle 1:1000Édition 6
Le terrain
IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)
- Altitude
- 216,5 m
- Pente du terrain
- 0,9 %
- Toiture solaire, 3 kWc
- 3 564 kWh/an
- Ensoleillement reçu
- 1 502 kWh/m²
Comment c'est mesuré
La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.
Ce qu'on peut construire ici
Géoportail de l'urbanisme
Zone UCB, zone urbaine de centre ancien, du PLUi Jura Nord, en vigueur depuis le 28/11/2024.
Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.
Ce que ce tableau ne dit pas
Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.
Les contraintes à cette adresse
Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse
Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.
Servitudes d'utilité publique1
Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.
- Maison de maître de forges (ancienne)
Ventes de la voie
DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes
| Date | Adresse | Bien | Surface | Prix | Au m² |
|---|---|---|---|---|---|
| 23/05/2025 | 1 Rue du Chateau | Appartement, Local industriel. commercial ou assimilé | 1 189 m² | 490 000 € | — |
| 16/02/2024 | 6 Rue du Chateau | Dépendance | non mesurée | 13 000 € | — |
| 09/06/2023 | 2 Rue du Chateau | Appartement, Dépendance | 200 m² | 50 000 € | — |
| 26/05/2023 | 1 Rue du Chateau | Appartement, Local industriel. commercial ou assimilé | 1 189 m² | 390 000 € | — |
| 26/12/2022 | 12 Rue du Chateau | Appartement | 65 m² | 55 000 € | 846 € |
| 03/05/2022 | 12 Rue du Chateau | Local industriel. commercial ou assimilé | 49 m² | 45 000 € | 918 € |
| 03/12/2021 | 6 Rue du Chateau | Dépendance, Appartement | 83 m² | 163 000 € | — |
Ce que le prix affiché recouvre
Le prix est celui de la mutation entière. 1 de ces ventes portent une dépendance seule, cave, garage ou stationnement : la DGFiP ne leur donne pas de surface.
Diagnostics de performance
ADEME, base des diagnostics
| Logement | Surface | Construit | Énergie | Climat |
|---|---|---|---|---|
| maison, 5 Rue du Château 39700 Fraisans | 163,6 m² | — | F | F |
| appartement, 4 Rue du Château 39700 Fraisans | 223,9 m² | 1800 | D | D |
| maison, 2 Rue du Château 39700 Fraisans | 110,4 m² | 1947 | E | D |
| appartement, 2bis Rue du Château 39700 Fraisans | 48 m² | 1949 | D | B |
Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.
Risques à cette adresse
Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune
Autour de cette adresse
Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale
Écoles, collèges et lycées à 500 m1
Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.
- Ecole élémentairepublicULIS
Entreprises domiciliées à 200 m67
Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.
- DIRECTION REGIONALE DES DOUANES BESANCON (DRD)administration publique
- SCI LE CHATEAUimmobilier
- ASSOCIATION BISONTINE DU GOUTautres services
- FENETRE ET VERANDA DESIGNconstruction
- SCI JPHimmobilier
- AD PEINTURE (AD)construction
Voies voisines3
Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.