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Aucadastre

Rue des Champs de Fosse, Fossé

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200 m
Agrandir le planPhoto aérienne
39 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille AI 01Échelle 1:1000Édition 5Plan DXF la feuille, 44 KoRelevé LiDAR le nuage de points, 17,3 M de points (janvier 2024)Relief en GeoTIFF terrain, surface, hauteur, 16 Mo chacun

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 30/06/2026

UA1Secteur "Grand parc ou site industriel"

Hauteur maximale
20 m20 m au plus, secteur UA1
Emprise au sol maximale
Aucune limite fixée
Recul sur la rue
Voir le règlement

Usages autorisés : non publiés par le document d'urbanisme.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
2 depuis 2017La commune en a 42 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
Le relief du terrain et le soleil du toit
Altitude, pente du terrain
114,6 m · 0,5 %IGN, altimétrie
Toiture solaire, 3 kWc
3 528 kWh/an1 472 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
Les 8 contraintes relevées au point de la rue

Prescriptions2

  • OAP économique artisanal - Euro
  • Plan de stationnement

Informations4

  • Zonage assainissement - FOSSE
  • Exposition au retrait et au gonflement des argiles
  • PM3 APPROSERVICE Fossé (assiette)
  • PM2 APPRO SERVICE Fosse-Marolles R100 (assiette)

Servitudes d'utilité publique2

  • Plan de pévention des risques technologiques de l'Etablissement APPRO SERVICE
  • Abords de la société APPRO SERVICE
Les 2 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
15/04/2022Permis de construire04109121A0010Les Champs de FosseAK 8, AK 9, AK 10177 m²30 000 m²commencéparticulier
25/08/2017Permis de construire04109117A0003Les Champs de FosseAI 17, AI 30, AI 311 393 m²70 938 m²commencéSCI LES CHAMPS
Hauteur, emprise au sol, reculs : la règle écrite de la zone, sur edifiable.fr

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité
très faibleZone 1 sur 5
Potentiel radon
Classe 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles
8 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 16/10/2024
Installations classées
6 à moins de 500 mUsines et sites surveillés par l'État, autour du point de la rue
Sites potentiellement pollués
6 à moins de 500 mAnciens sites industriels ou de service recensés par l'État, autour du point de la rue
Le détail : 6 risques recensés sur la commune, 1 plan de prévention

Risques recensés sur la commune6

  • Mouvement de terrain
  • Tassements différentiels
  • Risque industriel
  • Effet thermique
  • Effet toxique
  • Transport de marchandises dangereuses

Plans de prévention des risques1

  • APPROSERVICE (Fossé)technologique

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · aucun

Aucune société, SCI, bailleur social ni collectivité ne détient dans cette voie au 1er janvier 2025.

Particuliers · non publiés

Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

Rien du quotidien à moins de 500 m. Au plus près : un supermarché à 1,4 km, une supérette ou épicerie à 3,1 km, une boulangerie à 2,8 km, un médecin généraliste à 4,3 km, une pharmacie à 1,3 km, une crèche à 3,6 km, une école à 620 m.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché—1,4 km
Supérette ou épicerie—3,1 km
Boulangerie—2,8 km
Boucherie—2,8 km
Poissonnerie—au-delà de 5 km
Fruits et légumes—4,1 km
Restaurant1480 m
Librairie ou presse—1,3 km
Banque—3,4 km
Bureau ou relais de poste1410 m

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste—4,3 km
Pharmacie—1,3 km
Dentiste—3,1 km
Kinésithérapeute—3,1 km
Laboratoire d'analyses—4,3 km
Centre ou maison de santé—3,1 km
Urgences—au-delà de 5 km
Hôpital ou clinique—4,3 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche—3,6 km
École maternelle ou élémentaire—620 m
Collège—4,4 km
Lycée—au-delà de 5 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine—4,4 km
Gymnase—3,6 km
Stade ou terrain de sport—640 m
Cinéma—au-delà de 5 km
Bibliothèque—1,7 km
Conservatoire—au-delà de 5 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie—660 m
Police ou gendarmerie—4,7 km
France Services—4,7 km

Autour de la rue

BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées1

  • École primairepublic380 m

Voies voisines1

Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.