Ain › Vesancy Liste des permis de construire à Vesancy Liste des permis de construire à Vesancy 29 autorisations d'urbanisme délivrées à Vesancy entre 2013 et 2025, telles que la commune les déclare au ministère.
Permis et déclarations de logement 21
Locaux non résidentiels 7
Permis d'aménager 1
Permis de démolir 0
Logements autorisés 18 sur les cinq dernières années Déplier toutes les années
2025 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 03/07/2025 Permis de construire00143625B0001 Rue de la Fruitiere 0B 328, 0B 326, 0B 327 2 logements 844 m² autorisé particulier 03/03/2025 Déclaration préalable00143625B0002 D984c 0C 558 120 m² 2 150 m² terminé NW JOULES
2024 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 19/06/2024 Permis de construire00143624B0001 Rue du Chateau 0B 270 8 m² 595 m² commencé COMMUNE DE VESANCY
2023 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 28/12/2023 Déclaration préalable00143623B0020 Petit Valapraz C 558 120 m² 2 150 m² autorisé NW JOULES
2022 7 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 16/08/2022 Permis de construire00143622B0001 Combette 0B 701 1 logement, 130 m² 3 948 m² autorisé particulier 16/08/2022 Permis de construire00143622B0002 Combette 0B 701 1 logement, 130 m² 3 948 m² terminé particulier 26/07/2022 Permis de construire00143621B0010 Combette 0B 701 1 logement, 146 m² 3 948 m² terminé particulier 26/07/2022 Permis de construire00143621B0011 Combette 0B 701 1 logement, 137 m² — autorisé particulier 31/05/2022 Permis de construire00143621B0007 Rue de la Fruitiere 0B 933, 0B 934, 0B 935 10 logements, 1 148 m² 14 412 m² terminé particulier 12/04/2022 Permis de construire00143621B0008 0114 Route de la Chapelle 0B 792 1 logement 689 m² commencé particulier 04/01/2022 Permis de construire00143621B0009 Chemin de la Rassette 0B 361, 0B 667 1 logement, 197 m² 1 311 m² terminé particulier
2021 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 18/11/2021 Permis de construire00143621B0005 Route de la Combette 0B 827 1 logement, 117 m² 11 317 m² commencé particulier 13/07/2021 Permis de construire00143621B0003 Bottenay 0B 799 1 logement, 176 m² — terminé particulier
2020 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 13/03/2020 Permis de construire00143620B0001 Route de Bottenay 0B 371, 0B 375, 0B 370 1 logement, 155 m² 1 029 m² commencé particulier 24/01/2020 Permis d'aménager00143619B0001 Chemi Pre Richard 0B 687, 0B 689, 0B 694 — 3 050 m² autorisé particulier
2019 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 19/07/2019 Permis de construire00143619B0003 Bottenay 0B 474, 0B 475 7 logements, 1 041 m² 6 410 m² terminé SERENIS 29/06/2019 Permis de construire00143618B0005 Les Croisettes 0B 66, 0B 67, 0B 811 2 568 m² 17 284 m² autorisé EARL SERIGNAT 07/01/2019 Permis de construire00143618B0004 Place du Chateau 0B 565, 0B 306, 0B 310 29 m² 3 199 m² autorisé COMMUNE DE VESANCY
2018 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 23/08/2018 Permis de construire00143618B0002 Chemi de Pochet 0B 947 2 logements, 250 m² 1 023 m² terminé particulier 27/07/2018 Permis de construire00143618B0001 La Rochette 0B 648 1 logement, 144 m² 409 m² commencé particulier 17/07/2018 Déclaration préalable00143618B0004 55 Place de la Batteuse 0B 705, 0B 895 1 logement 884 m² autorisé RDI - REGIS DESBOIS IMMOBILIER
2017 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 09/06/2017 Déclaration préalable00143617B0002 Aux Eveaux C 657 9 m² — autorisé ENEDIS 30/05/2017 Permis de construire00143617B0002 Chemi de Pochet 0B 947 2 logements, 316 m² 1 023 m² terminé particulier 04/04/2017 Permis de construire00143617B0001 Route de Pre Richard 0B 946 1 logement, 171 m² 502 m² commencé particulier
2016 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 23/08/2016 Déclaration préalable00143616B0003 340 Rue du Chateau 0B 270 — 595 m² autorisé PIERRE HOTELLIER REPRESENTANT LA COMMUNE DE VESA 12/05/2016 Permis de construire00143616B0003 Chemi de Pochet 0B 945 1 logement, 114 m² 711 m² commencé particulier 05/04/2016 Permis de construire00143616B0002 Chemi de Pochet 0B 945 1 logement, 135 m² — autorisé particulier
2013 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 06/09/2013 Permis de construire00143613B0004 Rte de Bottenay B 869, B 867 1 logement, 129 m² 1 215 m² autorisé particulier 23/07/2013 Permis de construire00143613B0002 Rte de la Chapelle B 599P, B 648 1 logement, 150 m² 754 m² autorisé particulier
La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :
L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.Le nom d'un particulier n'y figure pas , et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.
Le cadastre de Vesancy, rue par rue