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Aucadastre

Rue paul-bert, Modane

Numéros de la voie11
Parcelle la plus proche
C 435
l'adresse est placée sur la voie, à 3 m du bord de cette parcelle
Contenance
29 m²
Zone d'urbanisme
UAb
Zone correspondant aux quartiers anciens de Modane-ville et Modane-gare

Identifiant 731570000C0435Feuille 000 C 02Échelle 1:1000Édition 3

Connaître le propriétaire

100 m
125 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
1 063,2 m
Pente du terrain
2,8 %
vers le nord-ouest
Toiture solaire, 3 kWc
3 364 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 388 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 29° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UAb, zone correspondant aux quartiers anciens de modane-ville et modane-gare, du PLU Modane, en vigueur depuis le 23/02/2011.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions1

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • Périmètre de Plan de Protection des Risques d'Inondation

Informations3

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Périmètre d'étude du PPRn
  • Servitude de protection des monuments inscrits
  • Périmètre d'étude du PPRi

Servitudes d'utilité publique3

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • Plan de prévention des risques naturels (PM1)
  • Fontaine en granit
  • Rizerie des Alpes (ancienne)

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
appartement, 80 Rue paul-bert 73500 Modane59,7 m²CB
appartement, 20 Rue paul-bert 73500 Modane77,8 m²DB
appartement, 20 Rue paul-bert 73500 Modane85,3 m²EC
appartement, 130 Rue paul-bert 73500 Modane51,9 m²GC
appartement, 135 Rue paul-bert 73500 Modane75,8 m²1972EC
appartement, 135 Rue paul-bert 73500 Modane75,8 m²1972EB
appartement, 20 Rue paul-bert 73500 Modane88,9 m²1979FC
appartement, 135 Rue paul-bert 73500 Modane76,1 m²1972DB
appartement, 135 Rue paul-bert 73500 Modane44,6 m²1972GC
appartement, 135 Rue paul-bert 73500 Modane78 m²1972GC
appartement, 20 Rue Paul-Bert 73500 Modane65,8 m²1978CB

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition faibleSur une échelle de 3
Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 3Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles13 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 01/07/1987
Installations classées9 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués14 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m2

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Ecole élémentaire Jules FerrypublicULIS
  • Ecole maternellepublic

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.