Cadastre d'Arc-et-Senans
- Population
- 1 621
- Voies adressées
- 45
- Adresses
- 854
Code INSEE 25021Code postal 25610
Le marché, le document d'urbanisme et les réseaux
DGFiP (valeurs foncières), Géoportail de l'urbanisme, zonage A/B/C, Arcep
- Appartement, prix médian
- 2 221 €/m²
- ventes de 2025
- Maison, prix médian
- 1 802 €/m²
- ventes de 2025
- Ventes en 2025
- 29
- Document opposable
- PLU
- Arc-et-Senans
- Zone du marché
- C
- marché détendu
- Raccordables à la fibre
- 98 %
- des locaux, au 31/03/2026
Ce que ces chiffres recouvrent
Zone C : marché détendu : le reste du territoire. Arrêté du 26 juin 2026.
967 des 991 logements et locaux professionnels recensés par l'Arcep sont raccordables à la fibre au 31/03/2026 ; pour 24 d'entre eux, la meilleure offre reste la 4G ou la 5G fixe.
La commune est couverte par PLU Arc-et-Senans. Le zonage applicable à une parcelle se lit sur la page de sa voie.
Risques sur Arc-et-Senans
Géorisques
Sismicité, potentiel radon et arrêtés de catastrophe naturelle sont communaux ; l'exposition aux argiles est relevée au centre de la commune et varie d'un quartier à l'autre.
Permis de construire d'Arc-et-Senans
Sitadel, ministère de la Transition écologique
Adresse des travaux, parcelle cadastrale, surface et état du chantier, tels que la commune les déclare au ministère.
Copropriétés d'Arc-et-Senans
Registre national d'immatriculation des copropriétés, Anah, mis à jour chaque jour
Tout immeuble en copropriété doit être immatriculé. Le registre donne son nombre de lots, sa période de construction et son syndic quand c'est un professionnel.
- Copropriétés
- 3
Les plus grandes3
| Adresse | Lots | Logements | Construction | Syndic |
|---|---|---|---|---|
| 8 Rue des ForgesVILLA FAMILY | 6 | 5 | de 2001 à 2010 | aucun mandat en cours |
| Rue Mourolin | 2 | 2 | de 1949 à 1960 | aucun mandat en cours |
| 6 Rue de la PérouseConsorts LACROIX - ARC ET SENANS | 2 | 2 | avant 1949 | aucun mandat en cours |
Ce que le registre ne dit pas
Le nom d'un syndic bénévole n'y figure pas : c'est un copropriétaire, et le registre ne publie que les syndics professionnels, avec leur SIRET. Les charges, les impayés et les travaux sont collectés mais pas diffusés. La période de construction manque à une copropriété sur cinq, et la source l'écrit dans deux découpages d'années différents : elle est donc affichée copropriété par copropriété, jamais additionnée.
Les voies d'Arc-et-Senans
Base Adresse Nationale
Chaque voie porte ses parcelles cadastrales, son zonage d'urbanisme et ses servitudes. Le nombre qui suit son nom est celui de ses adresses.
- Avenue de la Saline19
- Chemin du Clos Champon1
- Chemin du Pin2
- Grande Rue124
- Hameau de Roche sur Loue20
- Impasse de l'Aiguille5
- Impasse du Chanoine7
- Impasse du fer à cheval1
- Moulin Toussaint9
- Place de l'Eglise7
- Place des Marronniers4
- Route de Rans48
- Rue de Besançon22
- Rue de Dole33
- Rue de l'Espèrance32
- Rue de l'Isle13
- Rue de la Burgonde14
- Rue de la Fromagerie22
- Rue de la Gare3
- Rue de la Grande Vye26
- Rue de la Grotte3
- Rue de la Laiterie2
- Rue de la Levée20
- Rue de la Pepiniere3
- Rue de la Pérouse19
- Rue de la Vieille Barque10
- Rue des Carrieres16
- Rue des Communaux12
- Rue des Forges28
- Rue des Gabelous21
- Rue des Graduations35
- Rue des Saulniers2
- Rue des Terroux28
- Rue des Topes74
- Rue des Tuileries15
- Rue du Canton d'Aval28
- Rue du Centre Bourg16
- Rue du Chaillolet12
- Rue du Champ de Foire10
- Rue du Deffois36
- Rue du Puits5
- Rue du Saumoduc1
- Rue Mourolin10
- Rue Nicolas Ledoux31
- Sentier de Roche5
Autres communes du département
Doubs
Base Adresse Nationale, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, Géorisques, Géoportail de l'urbanisme et registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, interrogés au chargement de cette page.