Cadastre de Foussemagne
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INSEE90049Code postal 90150869 habitants27 voies et 370 adresses
Le loyer dans la commune
Estimations ANIL, à partir des données du Groupe SeLoger et de leboncoin, carte des loyers 2025
11,59 €/m²entre 9,45 et 14,22 €/m²
Au 3e trimestre 2025, un appartement se loue 11,59 €/m² par mois charges comprises dans les annonces, soit 603 € pour 52 m². La médiane des communes du département (Territoire de Belfort) est de 10,70 €/m², et la commune est 8 % au-dessus. La médiane des communes de France est de 10,00 €/m², et la commune est 16 % au-dessus.
estimé avec des communes voisines comparables
- 1 ou 2 pièces
- 12,64 €/m²entre 9,87 et 16,18 €/m² · estimé avec des communes voisines comparables, 11 annonces dans la commune
- 3 pièces et plus
- 9,45 €/m²entre 7,48 et 11,94 €/m² · estimé avec des communes voisines comparables
- Maison
- 10,91 €/m²entre 8,35 et 14,26 €/m² · estimé avec des communes voisines comparables, 21 annonces dans la commune
Par mois, charges comprises : appartement 603 € pour 52 m², 1 ou 2 pièces 468 € pour 37 m², 3 pièces et plus 680 € pour 72 m², maison 1 004 € pour 92 m².
Construire et s'installer
Géoportail de l'urbanisme, zonage A/B/C, Arcep
Aucun
Aucun document numérisé au Géoportail de l'urbanisme : la commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme.
- Zone du marché du logement
- C · marché détenduPrêt à taux zéro, investissement locatif et plafonds de loyer en dépendent
- Raccordables à la fibre
- 99 % des locauxArcep, au 30/06/2026
Plan cadastral en DXF 11 feuilles chez la DGFiP, 352 Ko, licence ouverte. La feuille qui couvre une adresse se trouve par l'adresse.
Permis de construire de Foussemagne
Sitadel, ministère de la Transition écologique
Risques sur Foussemagne
Géorisques
- Retrait-gonflement des argiles
- Exposition moyenneEn cas de vente d'un terrain non bâti constructible, le vendeur fournit une étude géotechnique (articles L.132-4 et L.132-5 du code de la construction et de l'habitation)
- Sismicité
- moyenneZone 4 sur 5
- Potentiel radon
- Classe 1Sur une échelle de 3
- Catastrophes naturelles
- 9 arrêtésSécheresse, 01/07/2018
Le détail : 13 risques recensés sur la commune, 2 plans de prévention
Risques recensés sur la commune13
- Inondation
- Par une crue à débordement lent de cours d'eau
- Par ruissellement et coulée de boue
- Mouvement de terrain
- Glissement de terrain
- Tassements différentiels
- Séisme
- Feu de forêt
- Phénomène lié à l'atmosphère
- Tempête et grains (vent)
- Foudre
- Grêle
- Neige et pluies verglaçantes
Plans de prévention des risques de la commune2
- PPRi de la Bourbeusenaturel
- PPRN-I - Bourbeuse (révisée)naturel
Taxe foncière à Foussemagne
DGFiP, fiscalité directe locale 2025, via l'Observatoire des finances et de la gestion publique locales
40,39 %
Commune 35,89 %, intercommunalité 4,50 %
Ce taux ne porte pas sur le prix du bien mais sur son revenu cadastral, la moitié de sa valeur locative.
Depuis 2020, le taux de la taxe foncière a augmenté de 1,5 point et celui des ordures ménagères a augmenté de 0,3 point. En 2025, la moyenne du département (Territoire de Belfort) est de 38,45 %, et la commune est 1,94 point au-dessus. La moyenne de la France est de 39,78 %, et la commune est 0,61 point au-dessus.
- Ordures ménagères
- 10,10 %taxe d'enlèvement, même base
- Avec les ordures ménagères
- 50,49 %des deux taxes, sur la même base
- Depuis 2020
- +1,5 point38,89 % en 2020
- Territoire de Belfort, moyenne des communes
- 38,45 %en 2025, la commune 1,94 point au-dessus
- France, moyenne des communes
- 39,78 %en 2025, la commune 0,61 point au-dessus
Les taux année par année
| Année | Taxe foncière | Ordures ménagères |
|---|---|---|
| 2020 | 38,89 % | 9,80 % |
| 2021 | 40,39 % | 9,80 % |
| 2022 | 40,39 % | 9,80 % |
| 2023 | 40,39 % | 9,80 % |
| 2024 | 40,39 % | 9,80 % |
| 2025 | 40,39 % | 10,10 % |
En 2020 : 19,17 % pour la commune, 16,72 % pour le département et 3,00 % pour l'intercommunalité. La part du département est versée à la commune depuis 2021 ; elle est comptée en 2020 pour que l'écart ne mesure que les hausses votées.
Intercommunalité : Communauté d'agglomération Grand Belfort.
Les voies de Foussemagne
Base Adresse Nationale
- Avenue de la grande Piste2
- Chemin de la Gasse2
- Chemin les Nolz1
- Chemin neuf Etang1
- Chemin queue du Bouron1
- Chemin sous la Ville1
- Faubourg Saint-Antoine28
- Faubourg Saint-Martin30
- Impasse du Moulin5
- Impasse du Paquis3
- Lieu-dit les Nolz1
- Place du Moulin14
- Rue Chenois11
- Rue Clavey1
- Rue d'Alsace48
- Rue de la Glacière1
- Rue de l'ancienne Douane12
- Rue de l'Outre l'Eau3
- Rue de la Marnière14
- Rue des Sources11
- Rue des trois Chemins38
- Rue des Tuileries16
- Rue des Vosges33
- Rue du Lavoir5
- Rue du Moulin29
- Rue le Vernois58
- Zone Artisanale de la Glacière1
Autres communes du département
Territoire de Belfort